PRINCIPALES TAXES.
POSTE
FRANCE, ALGÉRIE, TUNISIE, MAROC ET COLONIES.
Lettres ordinaires.
Jusqu'à 20 grammes : 15 centimes.
Au-dessus de 20 grammes jusqu'à 50 grammes : 25 centimes
Au-dessus de 50 grammes jusqu'à 100 grammes: 30 centimes
Au-dessus de 100 grammes, augmentation de 5 centimes par 50 grammes, jusqu'à 1 kilogramme (poids maximum).
Cartes postales.
Simples: 15 centimes. Taxe réduite à 10 centimes si la carte ne comporte que 5 mots manuscrits.
Avec réponse payée : 30centimes.
Papiers de commerce et d'affaires.
Même taxe que pour les lettres.
Taxe réduite à 5 centimes jusqu'à 20.grammes pour les factures, relevés de comptes ou de factures et
notes d'honoraires non acquittés, expédiés sous enveloppe ouverte ou sur carte à découvert.
Échantillons.
Jusqu'à 50 grammes : 10 centimes.
Au-dessus de 50 grammes, augmentation de 5 centimes par 50 grammes (poids maximum : 500 grammes).
Imprimés ordinaires.
1° Sous enveloppe ouverte ou sur carte à découvert:
Jusqu'à 50 grammes : 5 centimes.
Au-dessus de 50 grammes jusqu'à 100 grammes: 10 centimes.
Au-dessus de 100 grammes, augmentation de 5 centimes, par 100 grammes jusqu'au poids maximum de 3 kilogrammes.
2° Sous bande mobile:
Jusqu'à 30 grammes: 3 centimes.
Au delà de 30 grammes, même tarif que sous enveloppe ouverte.
Cartes de visite.
Ne comportant aucune indication manuscrite: 5 centimes.
Portant une mention manuscrite limitée à 5 mots: 10 centimes.
Portant une mention manuscrite de plus de 5 mots: 15 centimes.
Journaux.
Pour chaque exemplaire, jusqu'à 50 grammes : 2 centimes.
Au-dessus de 50 grammes: 1 centime en plus par 25 grammes.
Tarif réduit de moitié pour les journaux circulant dans le département où ils sont imprimés ou dans les départements limitrophes.
Droit de recommandation.
1° Lettres, papiers de commerce et d'affaires, cartes postales à 15 centimes: 25 centimes.
Objets affranchis à prix réduit: 15 centimes.
Mandats-poste.
Droits d'émission:
| 0,10 F | jusqu'à |
5,00 F |
0,35 F | de |
20,01 F |
à |
50,00 F |
|||
| 0,15 F | de |
5,01 F |
à |
10,00 F |
0,60 F | de |
50,01 F |
à |
100,00 F |
|
| 0,20 F | de |
10,01 F |
à |
15,00 F |
0,85 F | de |
100,01 F |
à |
300,01 F |
|
| 0,25 F | de |
15,01 F |
à |
20,00 F |
1,10 F | de |
300,01 F |
à |
500,00 F |
et 0 fr. 25 par 500 francs ou fraction de 500 francs excédant.
Mandats-cartes et mandats-lettres, payables à domicile.
Taxe de factage de 0fr. 10 en plus des droits-ci-dessus.
Bons de poste.
De 0fr. 05 à 10 francs: 10 centimes.
De 10 fr. 05 à 20 francs : 15 centimes.
Avis postal de payement
d'un mandat ou d'un bon de poste: 15 centimes.
ÉTRANGER.
Lettres ordinaires.Jusqu'à 20 grammes: 25 centimes.
Au-dessus de 20 grammes augmentation de 15 centimes par 20 grammes.
Cartes postales
Simples: 10 centimes.
Avec réponse payée: 20 .centimes.
Papiers de commerce et d'affaires.
Jusqu'à 260 grammes: 25 centimes
Au delà: 5 centimes par 50 grammes jusqu'à 2 kilogrammes (poids maximum).
Échantillons.
Jusqu'à 100 grammes: 10 centimes.
Au delà: 5 centimes par 50 grammes (poids maximum: 350 grammes).
Imprimés ordinaires.
5 centimes par 50 grammes jusqu'à 2 kilogrammes (poids maximum ), sous enveloppe ouverte, sur carte à découvert ou sous bande mobile.
Cartes de visite.
5 centimes. Il est permis d'y ajouter à la main des souhaits, félicitations, remerciements ou autres formules de politesse ne comportant pas plus de 5 mots.
Journaux.
Mêmes taxes que pour les imprimés ordinaires,
Droit de recommandation.
25 centimes pour tous les envois.
TÉLÉGRAPHE.
(Régime intérieur.)
Télégrammes ordinaires.Jusqu'à 10 mots inclus : 65 centimes.
Au-dessus de 10 mots jusqu'à 50 mots inclus : 5 centimes par mot plus 0 fr. 25.
Au-dessus de 50 mots : 5 centimes par mot plus 0 fr. 50.
Cartes pneumatiques.
Jusqu'à 7 grammes : 40 centimes.
Au-dessus de 7 grammes jusqu'à 15 grammes : 65 centimes.
Au-dessus de 15 grammes jusqu'à 3o grammes : 1 fr. 25.
TELEPHONE.
(Régime intérieur.)
Conversations téléphoniques.A. Communications locales. |
|
| Réseau de Paris | 0fr. 20 |
| Autres réseaux | 0fr. 15 |
B. Communications interurbaines. |
|
| Dans le même canton ou entre cantons limitrophes ou quand la longueur des lignes n'excède pas 25 kilomètres | 0 fr. 30 |
| Entre réseaux d'un même département | 0 fr. 50 |
| Entre réseaux de départements différents et suivant les distances, avec minimum de 50 centimes | 0 fr. 65 |
| Idem | 0 fr. 95. |
| Idem | 1 fr. 25 |
| Idem | 1 fr. 70 |
| Idem | 2francs |
| Idem | 2 fr. 35 |
| Idem | 2 fr. 75. |
| Idem | 3 fr. 25. |
| Idem | 3 fr. 50, |
| Idem | 4 francs. |
| Idem | 4 fr. 50. |
Messages
téléphoniques | 0 fr. 75. |
Avis
d'appel téléphoniques. | |
| Dans le même réseau | 0 fr. 30. |
| Entre réseaux du même département | 0fr. 40. |
| Autres réseaux | 0 fr. 60. |
Yannick VOYEAUD 1995-2024
