Inventaire des archives municipales

Pour rappel le fait que des documents soient inventoriés ne signifie pas qu'ils soient communicables.
Il convient donc de se référer aux textes en vigueur. La colonne Acessibilité n'est qu'indicative.

Série L (Finances de la commune)

Sous-série	Titre de la sous-série
	Cote globale	Contenu de la cote
		Cote détail	Contenu de la cote
			Cote	Contenu de la cote	Période	Boite	Notes diverses	Numérisé	Non accès
1L	Comptabilité
	1L1 à 1L2	Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs, état de situation
		1L1			An 14-1892	190			0
		1L2			1893-1950	191			0
	1L3 à 1L4	BAS, bureau de bienfaisance, caisse des écoles
		1L3	Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs		1951-1960	192			0
		1L4	Livre journal des mandats, sommier des mandats, relevé des traitements du personnel		1951-1960	115			0
	1L5	Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs			1961-1980	192			0-2010
	1L6	BAS, bureau de bienfaisance, caisse des écoles, budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs			1981-1982	115			2011-2012
	1L7 à 1L8	Registres de comptabilité budgétaire
		1L7			1962, 1972-1974	115			0
		1L8			1975-1981	116			0-2011
	1L9	Compte final de l'exercice, procès-verbaux, situation comptable, extraits de registre des arrêtés préfectoraux, correspondance			1823-1845	193			0
	1L10	Compte de la gestion			1863-1926	117			0
	1L11	Paroisse, rolle de répartition des sommes que doivent payer tous le shabitants et contribuables			1749	193	Photocopies (original aux AD?)		0
	1L12	Comptes de recettes et dépenses, compte d'administration du maire			1811-1826	193			0
	1L13	Contingents communaux dans les dépenses des services de protection de la santé publique			1878-1933	117			0
	1L14	Situation financière des communes			1892-1907	117			0
	1L15	Registre des mandats de payements délivrés par le maire, carnets d'enregistrements des mandats de paiements			1892, 1929-1948	117			0
	1L16	Bordereaux de mandats			1960-1981	118			0-2011
	1L17	Bordereaux des titres			1959-1980	119			0-2010
	1L18	Bordereaux des titres et mandats, registres			1981-1982	120			2011-2012
	1L19	Factures			1893, 1945-1957	119			0
	1L20 à 1L21	Documents budgétaires
		1L20			An 3-1936, 1942	193			0
		1L21			1970-1982	121			0-2012
	1L22	Bureau de bienfaisance, budgets et chapitres additionnels			1912-1941	194			0
	1L23 à 1L24	BAS
		1L23	Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs		1961-1980	121			0-2010
		1L24	Bordereaux des titres et mandats		1975-1981	121			0-2011
	1L25 à 1L26	Caisse des écoles
		1L25	Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs		1961-1981	194			0-2011
		1L26	Bordereaux des titres et mandats		1975-1981	122			0-2011
	1L27 à 1L28	Lotissement Champtorin
		1L27	Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs		1972-1982	194			0-2012
		1L28	Bordereaux des titres et mandats		1975-1981	122			0-2011
	1L29	Redevance assainissement, compte de gestion			1978-1981	122			0-2011
	1L30	BAS, lotissement Champtorin, caisses des écoles, comptabilité, registre, bordereaux des titres et mandats, factures			1982	122			2012
	1L31	Association foncière de remembrement, bordereaux de mandats, délibérations			1978-1979	122			0
2L	Revenus et charges
	2L1 à 2L3	Salaires
		2L1 à 2L2	Commune
			2L1	Registres	1973-1983	82			0-2013
			2L2	États, arrêtés du maire, correspondance	1954-1970	82			0
		2L3	BAS, registre		1982	83			2012
	2L4 à 2L7	Cotisations sociales, déclaration
		2L4	CNRACL		1949-1982	83			0-2012
		2L5	IRCANTEC		1973-1982	83			0-2012
		2L6 à 2L7	URSSAF
			2L6		1961-1975	84			0
			2L7		1976-1982	123			0-2012
	2L8	Régie des frais funéraires, tarifs de creusage et d'exhumation			1968-1982	123			0-2012
	2L9	Emprunts et impositions, contrats de prêts, certificats			1900-1938	123			0
	2L10	Legs à la commune et au BAS			1942-1976	123			0